La dernière maison notée A, analysée en entier.

Règles de la zone UG

• Hauteur maximale

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  Zone UG — UG.3.2.1 — Hauteur maximale · p.69

  « UG.3.2.1 Limitation générale des hauteurs 1° Plan général des hauteurs Le Plan général des hauteurs des documents graphiques du règlement fixe la hauteur plafond, mesurée à partir de la surface de nivellement* de l’îlot, que toute construction doit respecter. Toutefois, lorsqu’elle est de 25 mètres, la hauteur plafond ne s’applique pas en bordure des voies* bordées de filets de couleur* aux documents graphiques du règlement, dans la bande de constructibilité principale*. 2° Limitation des hauteurs au-delà de la bande de constructibilité principale* Au-delà de la bande de constructibilité principale*, la hauteur des constructions est limitée à 15 mètres à partir de la surface de nivellement* … »

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• Emprise au sol

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  Zone UG — UG.3.1.4 — Emprise au sol · p.68

  « UG.3.1.4 Emprise au sol* et emprise géométrique* des constructions 1° Terrains* concernés par une emprise constructible maximale (ECM) Le coefficient d’emprise au sol* des constructions indiqué le cas échéant sur une prescription d’ECM figurant aux documents graphiques du règlement ne peut être dépassé dans ladite emprise, sur le terrain* concerné. L’emprise au sol* des constructions n’est pas limitée dans une ECM ne comportant pas cette indication. Pour toute construction neuve implantée sur un terrain* recouvert en totalité par une ECM, les dispositions de la section UG.4.1 (espaces libres de construction) s’appliquent. 2° Dispositions particulières applicables dans certains secteurs a) Se… »

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• Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

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  Zone UG — UG.3.1.1 — Implantation par rapport aux voies et emprises publiques · p.61

  « UG.3.1.1 Implantation des constructions par rapport aux voies* 1° Dispositions générales En bordure de voie*, le nu extérieur de la façade* de toute construction doit être implanté à la limite de la voie* ou, le cas échéant, à l’emplacement du filet de couleur* figurant aux documents graphiques du règlement. Une implantation en retrait peut toutefois être admise, au sol ou en étage, pour maintenir, requalifier ou créer des espaces libres et des espaces végétalisés, pour végétaliser le bâti, pour améliorer l’insertion urbaine et paysagère de la construction ou pour permettre l’expression d’une recherche architecturale. En cas d’implantation en retrait :  la distance entre la limite de la voi… »

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• Implantation par rapport aux limites séparatives

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  Zone UG — UG.3.1.2 — Implantation par rapport aux limites séparatives · p.63

  « UG.3.1.2 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives* 1° Dispositions générales Dans la bande de constructibilité principale*, les constructions doivent en principe être implantées en limite séparative*. Au-delà de la bande de constructibilité principale*, l’implantation en limite séparative* et en adossement aux constructions existantes sur les fonds voisins doit être privilégiée. Dans la bande de constructibilité principale* ou au-delà, une implantation en retrait peut toutefois être admise pour maintenir, requalifier ou créer des espaces libres ou pour créer ou renforcer une continuité écologique, paysagère ou visuelle vers un espace libre intérieur. En cas d’implan… »

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• Surface minimale d'espaces libres

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  Zone UG — UG.4.1.1 — Surface minimale d'espaces libres · p.93

  « UG.4.1.1 Surface des espaces libres de construction* 1° Dispositions générales Toute construction neuve, extension* ou épaississement* doit réserver sur le terrain* une surface minimale d’espaces libres de construction*, déterminée en fonction de la superficie du terrain* sur lequel elle se situe. Les voies* ne sont pas prises en compte dans les espaces libres de construction* relevant de la présente section UG.4.1. 2° Modalités de calcul La surface des espaces libres de construction* (SELC) minimale est égale aux valeurs résultant du tableau suivant, arrondies au mètre carré supérieur. Superficie du terrain* (ST) Hors du secteur de renforcement du végétal et hors du secteur de la ceinture v… »

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• Stationnement

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  Zone UG — UG.7.2.1 — Stationnement · p.114

  « UG.7.2.1 Stationnement des véhicules motorisés 1° Dispositions générales Les places et parcs de stationnement créés ou réaménagés doivent permettre une évolution satisfaisante des véhicules, répondant aux conditions de sécurité et de confort. Ils doivent respecter les exigences réglementaires, notamment en matière de stationnement des véhicules des personnes à mobilité réduite et d’installations nécessaires aux véhicules électriques ou hybrides rechargeables. Est interdite toute création de places de stationnement ou extension de parc de stationnement :  prenant accès (entrée ou sortie) sur une voie* interdite figurée au plan I des documents graphiques du règlement (voie* sur laquelle la cr… »

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PLU · approuvé le 16/06/2026 · Les PLU évoluent — informations indicatives, à vérifier en mairie.